Projet des Règlements généraux
Model du tableau des propositions
Règlement de l’Affiliation et de la ré-affiliation
Changement de titre, fusion, dissolution et radiation
Règlement pour les licences
Règlement des compétitions
Règlement de la ligue professionnelle
Règlement des joueurs
Règlement des transferts
Règlement du transfert international de joueurs
Règlement de la direction technique nationale
Règlement des entraîneurs
Règlement des sélections nationales
Règlement des agents de joueurs
Règlement des ecoles marocaines de minibasket
Règlement des litiges
Règlement régissant les officiels
Règlement de la propriété et l’utilisation des droits de propriété de la FRMBB et exploitation des droits commerciaux de la FRMBB
Règlement financier
Règlement disciplinaire
